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Marques déposées par Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture
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AQUA TOURISME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA TOURISME
Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture, Association

Numéro de dépôt :
4095762
Date de dépôt :
04/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2024
AQUA TOURISME de Comité Interprofessionnel des Produits de l\'Aquaculture

Présentation de la marque AQUA TOURISME

Déposée par voie électronique le 4 juin 2014 par Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUA TOURISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture, Association domicilié(e) 32 rue de Paradis - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture, Mme. Marine Levadoux domicilié(e) 32 rue de Paradis - 75010 - Paris - France.

La marque AQUA TOURISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095762.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA TOURISME est expirée depuis le 4 juin 2024.

Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture a également déposé les autres marques suivantes : QUALITÉ AQUACULTURE DE FRANCE , IDAQUA INDICATEURS DE DURABILITE POUR L'AQUACULTURE , AQUACULTURE DE NOS REGIONS CHARTE QUALITE , POISSONS D AQUACULTURE CIPA COMITE INTERPROFESSIONNEL DES PRODUITS DE L AQUACULTURE , LA TRUITE CHARTE QUALITE


Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture, Association - 32 rue de Paradis - 75010 - Paris - France


Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture, Mme. Marine Levadoux - 32 rue de Paradis - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; conserves de viande ou de poisson ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.